Sous-traitants ultérieurs

La présente liste est établie en application de l'article 6 de l'Accord de traitement des données (DPA). Toute modification est notifiée aux Clients au moins trente (30) jours avant sa prise d'effet.

Sous-traitant	Service	Finalité	Localisation des données
Amazon Web Services EMEA SARL (38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg)	Amazon Web Services — calcul, bases de données, stockage, identité (Cognito), journalisation	Hébergement et exploitation du Service	eu-west-3 (Paris, France)
Amazon Web Services EMEA SARL	Amazon Web Services — réplication et sauvegarde	Continuité de service et reprise après sinistre	eu-central-1 (Francfort, Allemagne)
Amazon Web Services EMEA SARL	Amazon Simple Email Service (SES)	Envoi des e-mails transactionnels (création de compte, notifications)	eu-west-3 (Paris, France)

Les régions AWS indiquées sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer, les données restant hébergées dans l'Union européenne (DPA, article 7.2).

Le prestataire de paiement utilisé pour facturer l'abonnement du Client (Qonto) traite les données de facturation du Client pour le compte d'Atyos, en qualité de responsable de traitement ; il ne traite pas les données hébergées dans le Service et n'est donc pas un sous-traitant ultérieur au sens du DPA. Voir la Politique de confidentialité.

Historique des modifications

Date	Modification
9 septembre 2026	Version initiale